Mentions Légales
LES VISITEURS OU CLIENTS DE WWW.TIMSOFT.COM RECONNAISSENT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET S'ENGAGENT A LES RESPECTER AVANT TOUTE CONNEXION AU SITE WWW.TIMSOFT.COM.
0 - Préambule
Les visiteurs et clients du site www.timsoft.com reconnaissent disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site. A cet effet, les visiteurs et clients reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.
1 - Propriété
www.timsoft.com est la propriété de la société TIMSOFT, société de services, de conseil et de développement informatique.
TIMSOFT AS au capital
de 148.200 €
Square d'Orléans80 rue Taitbout
75009 PARIS
Siren 409 375 359 - APE 6202A
2 - Gestion et hébergement
Le site WEB est hébergé et géré par la société TIMSOFT.
3 - Autorisations de reproduction de contenus
On entend par contenu du web www.timsoft.com la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.
Les Matériaux et Services de ce Site
sont protégés par la loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux
termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les
"copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation collective" même
gratuite et, d'autre part, que "toute représentation ou
reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de
l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite"
alinéa 1er de l'article 40. Toute utilisation non-autorisée des
Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de
ces lois. Sauf indication expresse dans le présent document,
TIMSOFT et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit express
ou tacite sur des droits d'auteurs, marques ou présentation des
articles commerciaux relatifs aux Matériaux et Services.
La reproduction de documents contenus sous la racine du
serveur www.timsoft.com, par quelques procédés que ce
soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par l'article
425 et suivants du Code pénal.
Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion
vers un public externe est interdite sans l'accord formel et
préalable de la société TIMSOFT.
Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière
récurrente ou pas certains contenus figurant sur www.timsoft.com doit obtenir l'accord
formel et préalable de la société TIMSOFT.
Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site
ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées
qu'avec l'accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les
crédits photo (lorsqu'elles ne sont pas la propriété exclusive de
TIMSOFT).
L'usage du logo de TIMSOFT ne peut être fait sans autorisation
préalable de la part de la société TIMSOFT.
La violation de l'ensemble des dispositions ci-dessus soumet le
contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et
civiles prévues par la loi française.
4 - Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé
à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site www.timsoft.com. Sont soumis à
autorisation préalable, auprès du responsable du site, les liens
effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds ou deep
linking).
L'URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site
utilisateur ne doit pas faire apparaître le site TIMSOFT comme
étant le sien, dénaturer le contenu du site cible, s'abstenir
d'indiquer clairement que l'internaute est dirigé vers www.timsoft.com. Les pages du
site Internet TIMSOFT ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur
des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une
nouvelle fenêtre, sauf dans le cadre de partenariat par
affiliation, en accord avec les responsables du site.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site
web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau
Internet, ne sauraient engager la responsabilité de TIMSOFT.
5 - Mise à jour de la notice légale du site
TIMSOFT se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. TIMSOFT invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
6 - Cookies
Un « cookie » est un petit fichier qu'un site Internet envoie sur
la machine d'un internaute par le biais du navigateur, contenant
des informations sur sa navigation, et destiné à identifier cette
machine lors d'une connexion ultérieure.
Les cookies peuvent dans certains cas être utilisés lors de la
navigation sur notre site. Sur un plan technique, ils rendent
possible pour nous la fourniture de services personnalisés.
Vous avez la possibilité de visiter notre site sans recevoir de
cookies en désactivant la réception de cookies dans le paramétrage
de votre navigateur Web. Dans ce cas toutefois, www.timsoft.com ne garantit pas que
l'intégralité des fonctionnalités techniques proposées par notre
site vous soient accessibles.